Tous les navires de plaisance (à l'exception des engins considérés comme engins de plage*) naviguant en eaux maritimes doivent être immatriculés par les Affaires Maritimes et sont assujettis à la réglementation maritime.

Les navires de plaisance sont placés sous le contrôle des Affaires Maritimes par l'intermédiaire d'un quartier du littoral métropolitain avec qui le plaisancier devra se mettre en rapport pour :

* Engins de plage : (à condition que la puissance maximale ne dépasse pas 3 KW)

• les embarcations rigides à voile ou à moteur (embarcations classiques ou à 2 équipiers au plus dont le produit des 3 dimensions exprimées en mètres, longueur, largeur et creux mesuré au maître bau est inférieur à 2 avec une largeur inférieure à 1,20 m et les dériveurs légers àvoile en solitaire dont les caractéristiques sont les suivantes :
  L x l x c < 1,5 avec l < 1,15).
• les embarcations pneumatiques à voile (longueur inférieure à 3,70 m et surface de voilure inférieure à 7m²)
• les embarcations pneumatiques à moteur (longueur inférieure à 2,75 m, largeur inférieure à 1,20 m et réserve de flottabilité inférieure à 350 litres)

Nota : Yacht Guide Captain, le Guide du nautisme, vous a presente ici dans son encyclopedie de la mer la definition de la Reglementation maritime : resume, immatriculation de son navire, delivrance du titre de navigation, visite annuelle ou les controles concernant la securite, examens du permis de conduire les navires a moteur.

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